Abonnements et facturation

1. Suivi des abonnements (I2)

Pour chaque tenant, l'éditeur suit :

• La formule en cours et son historique de changements (cf. Formules).
• La période d'essai et sa date de fin.
• Le prix appliqué, issu de la grille tarifaire.
• Les dates de renouvellement.

2. Facturation récurrente (I3)

La plateforme facture automatiquement chaque tenant à chaque échéance de son abonnement.

3. Relances et impayés (I4)

Une facture non réglée déclenche des relances. Au-delà, l'impayé peut conduire à la suspension du tenant.

4. Points à préciser

• Moyen de prélèvement de l'abonnement (carte, prélèvement, virement).
• Calendrier et canal des relances.
• Contenu légal des factures de l'éditeur.
• Traitement du prorata lors d'un changement de formule en cours de période.